Mentions légales

Informations légales
Transdev Cotentin – 491, rue de la chasse aux loups 50110 CHERBOURG
SAS au capital social de 316 000 €.
Immatriculation au registre du commerce Cherbourg B 892 178 492

Transdev Cotentin a conclu une concession de service public avec la Communauté d’agglomération du Cotentin pour la période du 01 juillet 2021 au 30 juin 2028.

Il vous est possible de joindre la société Transdev Cotentin à l'adresse suivante : contact@capcotentin.fr

Clause de non responsabilité
Transdev Cotentin décline toute responsabilité quant aux informations communiquées sur ce site ou cette application, qui peuvent comporter des inexactitudes ou omissions. Ces informations sont fournies à titre indicatif, ne sont pas nécessairement complètes et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
Transdev Cotentin ne saurait être non plus responsable de tous dommages, provoqués à raison de l'accès au site ou à l’application, de l'impossibilité d'y accéder par quiconque ou de son utilisation.
Transdev Cotentin n'est pas responsable des informations apportées par les différents liens vers d'autres sites et sur le contenu de ceux-ci.

Droits d'auteurs
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de Transdev Cotentin.
Tous éléments, marques ou autre propriété intellectuelle sur ce site sont la propriété de Transdev Cotentin et sont sujets au droit d’auteur. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.

Les noms, textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site ne peuvent faire l'objet d'une quelconque reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse de Transdev Cotentin, conformément aux dispositions de l'article L.112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, et ce, à peine de poursuites judiciaires.

Réalisation et hébergement 

Réalisation : Cityway
85 rue Pierre Duhem CS 30557 13594 Aix en Provence Cedex 3 France
Tél. : 04 42 37 18 40 – Fax : 04 42 39 45 15
S.A.S au capital de 3 841 000 €
RCS Aix-en-Provence B 438 350 480
N° Siret : 438 350 480 00051 – Code NAF : 6201 Z
e-mail : contact@cityway.fr 
Web : cityway.fr
Hébergement : Microsoft Azure